Les délibérations du Conseil communautaire

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Délai de mise en ligne des délibérations :
Les délibérations font l’objet d’un traitement postérieurement à la séance du conseil afin d’y inclure les décomptes de voix, les éventuels amendements et elles sont ensuite transmises en préfecture pour le contrôle de légalité. De ce fait, le délai entre la séance du conseil et la mise en ligne des délibérations peut prendre jusqu’à 6 semaines.

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Délibération du 2021-03-26

Compte de Gestion 2020 – BUDGET PRINCIPAL

02-03-2021-Compte-de-Gestion-2020-BUDGET-PRINCIPAL-1.pdf – 316.36kB
Procès Verbal du 2021-03-25

Conseil communautaire du 25/03/2021

CR-25-03-21.pdf – 396.99kB
Délibération du 2021-03-25

Compte administratif 2020 – BUDGET PRINCIPAL

01-03-2021-Compte-administratif-2020-BUDGET-PRINCIPAL.pdf – 353.09kB
Délibération du 2021-03-25

Affectation des résultats 2020 – BUDGET PRINCIPAL

03-03-2021-Affectation-des-resultats-2020-BUDGET-PRINCIPAL.pdf – 349.01kB
Délibération du 2021-03-25

Compte de Gestion 2020 – Budget assainissement

05-03-2021-Compte-de-Gestion-2020-BUDGET-ASSAINISSEMENT.pdf – 316.14kB
Délibération du 2021-03-25

Affectation des résultats 2020 – Budget assainissement

06-03-2021-Affectation-des-resultats-2020-BUDGET-ASSAINISSEMENT.pdf – 348.78kB
Délibération du 2021-03-25

compte administratif 2020 budget eau

07-03-2021-CA-2020-budget-eau.pdf – 353.01kB
Délibération du 2021-03-25

Compte de Gestion 2020 – Budget eau

08-03-2021-Compte-de-Gestion-2020-BUDGET-EAU.pdf – 316.23kB
Délibération du 2021-03-25

affectation resultats 2020 budget eau

09-03-2021-affectation-resultats-2020-BUDGET-EAU.pdf – 349.08kB
Délibération du 2021-03-25

Compte administratif 2020 budget gestion des déchets

10-03-2021-CA-2020-budget-gestin-des-decvhets.pdf – 353.33kB
Délibération du 2021-03-25

Compte de Gestion 2020 – Budget gestion des déchets

11-03-2021-Compte-de-Gestion-2020-BUDGET-GESTION-DES-DECHETS.pdf – 316.58kB
Délibération du 2021-03-25

Affectation des résultats 2020 – Budget gestion des déchets

12-03-2021Affectation-des-resultats-2020-BUDGET-GESTION-DES-DECHETS.pdf – 348.87kB
Délibération du 2021-03-25

Compte administratif 2020 – BUDGET SPANC

13-03-2021-Compte-administratif-2020-BUDGET-SPANC.pdf – 353.07kB
Délibération du 2021-03-25

Compte de Gestion 2020 – BUDGET SPANC

14-03-2021-Compte-de-Gestion-2020-BUDGET-SPANC.pdf – 316.34kB
Délibération du 2021-03-25

Affectation des résultats 2020 – BUDGET SPANC

15-03-2021-Affectation-des-resultats-2020-BUDGET-SPANC.pdf – 346.99kB
Délibération du 2021-03-25

Compte administratif 2020 – Budget bâtiment relais 4

16-03-2021-Compte-administratif-2020-BUDGET-BATIMENT-RELAIS-4.pdf – 353.20kB
Délibération du 2021-03-25

Compte de Gestion 2020 – Budget bâtiment relais 4

17-03-2021-Compte-de-Gestion-2020-BUDGET-BATIMENT-RELAIS-4.pdf – 316.69kB
Délibération du 2021-03-25

Affectation des résultats 2020 – Budget bâtiment relais 4

18-03-2021-Affectation-des-resultats-2020-BUDGET-BATIMENT-RELAIS-4.pdf – 347.71kB
Délibération du 2021-03-25

Budget assainissement ouverture de crédits STEP Amezule Haute

19-03-2021-Budget-assainissement-–-prise-en-compte-de-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf – 320.78kB
Délibération du 2021-03-25

Budget assainissement ouverture de crédits STEP Amezule Basse

20-03-2021-Budget-assainissement-–-prise-en-compte-de-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf – 321.35kB
Délibération du 2021-03-25

Budget assainissement ouverture de crédits logiciel gestion technique STEP

21-03-2021-Budget-assainissement-–-prise-en-compte-de-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf – 321.27kB
Délibération du 2021-03-25

Budget assainissement ouverture de crédits travaux divers

22-03-2021-Budget-assainissement-–-prise-en-compte-de-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf – 321.39kB
Délibération du 2021-03-25

Budget principal prise en compte de dépenses d’investissement avant le vote du budget

23A-03-2021-Budget-principal-–-prise-en-compte-de-depenses-dinvestissement-avant-le-vote-du-budget.pdf – 343.53kB
Délibération du 2021-03-25

Contrat groupe assurance santé – Mandat au CDG54

24-03-2021-Contrat-groupe-assurance-sante-–-Mandat-au-CDG54.pdf – 341.50kB
Délibération du 2021-03-25

Prise de compétence « organisation de la mobilité »

25-03-2021-Prise-de-competence-organisation-de-la-mobilite-.pdf – 333.21kB
Délibération du 2021-03-25

mise à disposition dossier PLUI secteur Seille

26-03-2021-mise-a-dispo-dossier-PLUI-secteur-Seille.pdf – 364.09kB
Délibération du 2021-03-18

Compte administratif 2020 – budget assainissement

04-03-2021-Compte-administatif-2020-budget-assainissement.pdf – 372.60kB
Procès Verbal du 2021-02-25

Conseil communautaire du 25/02/2021

CR-0250221.pdf – 240.64kB
Délibération du 2021-02-25

Renouvellement du contrat carte bancaire « achat public »

01-renouvellement-carte-achat-public.pdf – 274.79kB
Délibération du 2021-02-25

Création et composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

02_Creation-et-composition-de-la-CIID.pdf – 284.35kB
Délibération du 2021-02-25

Budget principal – prise en compte de dépenses d’investissement avant le vote du budget

03-Budget-principal-prise-enc-ompte-depenses-investissement.pdf – 293.69kB
Délibération du 2021-02-25

Election d’un nouveau membre de la commission d’appel d’offre

05_Election-nouveau-membre-CAO.pdf – 279.22kB
Délibération du 2021-02-25

Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition du matériel informatique et numérique dans le cadre de la compétence scolaire

06-convention-mise-aisposition-materiel-info-competence-scolaire.pdf – 280.77kB
Délibération du 2021-02-25

Construction d’un groupe scolaire et périscolaire à Bouxieres aux Chênes : Validation du pré-programme, du budget prévisionnel, du tableau des surfaces et autorisation de lancement de la procédure de concours de maîtrise d’oeuvre

07-validation-preprogramme-ecole-bouxieres-aux-Chenes.pdf – 289.84kB
Délibération du 2021-02-25

Composition du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire et périscolaire à Bouxieres-aux-Chênes

08_Composition-du-jury-construction-groupe-scolaire-et-periscolaire-Bouxieres-aux-Chenes.pdf – 395.10kB
Délibération du 2021-02-25

Abrogation de la délibération D-01-07-19 du 3 juillet 2019 portant approbation du schéma de maillage scolaire

09-Abrogation-deliberationD-01-07-19-du-3juillet-2019.pdf – 319.78kB
Délibération du 2021-02-25

Signature du contrat de territoire « eau climat » avec l’agence de l’eau Rhin Meuse (AERM) et le Syndicat de Seille et Moselle (SIAEP)

10-CCSGC-delibération-contrat-eau-et-climat.pdf – 327.61kB
Délibération du 2021-02-25

Budget assainissement – prise en compte de dépenses d’investissement avant le vote du budget

04_Budget-assainissement-prise-en-compte-depenses-investissement.pdf – 279.54kB
Procès Verbal du 2021-01-21

Conseil communautaire du 21/01/2021

CR-210121.pdf – 534.04kB
Délibération du 2021-01-21

Abrogation de la carte communale de GELLENONCOURT

01_01_2021_abrogationcartecommunaledeGellenoncourt.pdf – 293.86kB
Délibération du 2021-01-21

Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du secteur Grand Couronné

02_01_2021-Approbation-PLUI-sercteur-grand-couronné.pdf – 1.73MB
Délibération du 2021-01-21

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de l’église Saint-Jean-Baptiste d’Amance

03_01_2021_20210121_D_03-Avis-PDA-AMANCE.pdf – 362.72kB
Délibération du 2021-01-21

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de La chapelle Ste Agathe de Bouxières aux Chênes

04_01_2021_20210121_D_04-Avis-PDA-BOUXIERES.pdf – 362.09kB
Délibération du 2021-01-21

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de l’église Saint-Martin de Dommartin sous Amance

05_01_2021_20210121_D_05-Avis-PDA-DommartinsousAmance.pdf – 361.89kB
Délibération du 2021-01-21

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords des Monuments Historiques du domaine dit « La Franche Moîtresse » et du Château d’Eulmont

06_01_2021_20210121_D_06-Avis-PDA-EULMONT.pdf – 368.20kB
Délibération du 2021-01-21

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de l’église Saint-Laurent de Laitre sous Amance

07_01_2021_20210121_D_07-Avis-PDA-LAITRE-SOUS-AMANCE.pdf – 360.99kB
Délibération du 2021-01-21

Institution et actualisation du champ d’application du Droit de Préemption Urbain sur les communes du secteur Grand Couronné dans le cadre de l’approbation du PLUI secteur Grand Couronné

08_01_2021_20210121_D_08-Mise-à-jour-DPU-Secteur-Grand-Couronné.pdf – 401.85kB
Délibération du 2021-01-21

Approbation de l’avenant 2 – ATELIER DES TERRITOIRES – Lot unique « recrutement d’un bureau d’études pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Secteur Sud

09_01_2021_20210121_D_09-approbationavenant2recrutementbureauetudespourelaborationPLUIsecteursud.pdf – 312.88kB
Délibération du 2021-01-21

Mise en place d’une opération « chèques achat local »

10_01_2021_20210121_D_10-miseenplaceoperationchequeachatlocal.pdf – 276.97kB
Délibération du 2021-01-21

Actualisation du grade pour le poste de technicien bâtiment- gestionnaire des contrats de maintenance du service bâtiment

11_01_2021_20210121_D_11-Actualisationdugradepourlepostedetechnicienbatiment-gestionnairedescontratsdemaintenanceduservicebatiment.pdf – 278.40kB