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Délai de mise en ligne des délibérations :
Les délibérations font l’objet d’un traitement postérieurement à la séance du conseil afin d’y inclure les décomptes de voix, les éventuels amendements et elles sont ensuite transmises en préfecture pour le contrôle de légalité. De ce fait, le délai entre la séance du conseil et la mise en ligne des délibérations peut prendre jusqu’à 6 semaines.
Compte de Gestion 2020 – BUDGET PRINCIPAL

Compte administratif 2020 – BUDGET PRINCIPAL

Affectation des résultats 2020 – BUDGET PRINCIPAL

Compte de Gestion 2020 – Budget assainissement

Affectation des résultats 2020 – Budget assainissement

compte administratif 2020 budget eau

Compte de Gestion 2020 – Budget eau

affectation resultats 2020 budget eau

Compte administratif 2020 budget gestion des déchets

Compte de Gestion 2020 – Budget gestion des déchets

Affectation des résultats 2020 – Budget gestion des déchets

Compte administratif 2020 – BUDGET SPANC

Compte de Gestion 2020 – BUDGET SPANC

Affectation des résultats 2020 – BUDGET SPANC

Compte administratif 2020 – Budget bâtiment relais 4

Compte de Gestion 2020 – Budget bâtiment relais 4

Affectation des résultats 2020 – Budget bâtiment relais 4

Budget assainissement ouverture de crédits STEP Amezule Haute

Budget assainissement ouverture de crédits STEP Amezule Basse

Budget assainissement ouverture de crédits logiciel gestion technique STEP

Budget assainissement ouverture de crédits travaux divers

Budget principal prise en compte de dépenses d’investissement avant le vote du budget

Contrat groupe assurance santé – Mandat au CDG54

Prise de compétence « organisation de la mobilité »

mise à disposition dossier PLUI secteur Seille

Compte administratif 2020 – budget assainissement

Renouvellement du contrat carte bancaire « achat public »

Création et composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Budget principal – prise en compte de dépenses d’investissement avant le vote du budget

Election d’un nouveau membre de la commission d’appel d’offre

Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition du matériel informatique et numérique dans le cadre de la compétence scolaire

Construction d’un groupe scolaire et périscolaire à Bouxieres aux Chênes : Validation du pré-programme, du budget prévisionnel, du tableau des surfaces et autorisation de lancement de la procédure de concours de maîtrise d’oeuvre

Composition du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire et périscolaire à Bouxieres-aux-Chênes

Abrogation de la délibération D-01-07-19 du 3 juillet 2019 portant approbation du schéma de maillage scolaire

Signature du contrat de territoire « eau climat » avec l’agence de l’eau Rhin Meuse (AERM) et le Syndicat de Seille et Moselle (SIAEP)

Budget assainissement – prise en compte de dépenses d’investissement avant le vote du budget

Abrogation de la carte communale de GELLENONCOURT

Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du secteur Grand Couronné

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de l’église Saint-Jean-Baptiste d’Amance

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de La chapelle Ste Agathe de Bouxières aux Chênes

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de l’église Saint-Martin de Dommartin sous Amance

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords des Monuments Historiques du domaine dit « La Franche Moîtresse » et du Château d’Eulmont

Avis après enquête publique sur le Périmètre délimité des abords du Monument Historique de l’église Saint-Laurent de Laitre sous Amance

Institution et actualisation du champ d’application du Droit de Préemption Urbain sur les communes du secteur Grand Couronné dans le cadre de l’approbation du PLUI secteur Grand Couronné

Approbation de l’avenant 2 – ATELIER DES TERRITOIRES – Lot unique « recrutement d’un bureau d’études pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Secteur Sud

Mise en place d’une opération « chèques achat local »

Actualisation du grade pour le poste de technicien bâtiment- gestionnaire des contrats de maintenance du service bâtiment
