Publication
Le présent site est édité et géré par :
La Communauté de communes de Seille et Grand Couronné
47, rue Saint Barthélémy 54280 CHAMPENOUX
Tél : 03 83 31 74 37
Email : accueil@comcom-sgc.fr
Directeur de publication : Claude THOMAS, Président
Conception, réalisation et hébergement du site
Le présent site a été conçu par la Communauté de communes et la société ID Cap associée à iouston informatique et Thibaut Marquis
Hébergeur : O2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Email : support@o2switch.fr
Droits de propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la Communauté de Communes de Seille et Grand Couronné. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de la Communauté de Communes de Seille et Grand Couronné. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Modification du site
La Communauté de Communes de Seille et Grand Couronné se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
