Sommaire
Vous souhaitez connaître les règles du service, consulter les documents officiels ou retrouver un ancien numéro du Com’Bac ? Retrouvez ici les principaux documents et publications du service Prévention et gestion des déchets.
Règlements et documents officiels
Règlement de collecte
Les règles applicables à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire.
Règlement collecte déchets ménagers et assimilés 2024 – 1,01 MoRèglement de facturation
Les modalités de facturation du service de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Règlement de facturation des déchets ménagers et assimilés – 2026 – 738,77 KoRèglement de la déchèterie à Nomeny
Les règles d’accès et de fonctionnement de la déchèterie communautaire de Nomeny (réservées aux habitants du secteur Seille).
Règlement déchèterie communautaire Nomeny 2024 – 481,68 KoRèglement des déchèteries du Grand Nancy
Les règles de fonctionnement des déchèteries de la Métropole du Grand Nancy, accessibles dans le cadre des conventions conclues avec la Communauté de Communes (réservées aux habitants du secteur Grand Couronné).
Règlement de fonctionnement des déchèteries conventionnées – 132,52 KoBilan du service
Retrouvez le bilan annuel du service Prévention et gestion des déchets.
Rapport annuel – Déchets 2024 – 1,86 MoNos publications
Le Com’Bac vous informe sur les actualités du service, le tri, la prévention des déchets et les bons gestes au quotidien.
Dernier numéro :
Com’Bac n°12 – Août 2026 – 2,93 Mo
Contact utile
47, rue St Barthélémy
54280 Champenoux
Tel : 03 83 31 55 55
gestion-dechets@comcom-sgc.fr



