"carte+d\'accès+déchèassainissement"
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01_01_2021_abrogationcartecommunaledeGellenoncourt

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Démarches en 1 clic – Déchets

womans hands typing on laptop at workplace

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Retrouvez ici toutes vos démarches dématérialisées concernant le service Prévention et gestion des déchets. C'est pratique, rapide, accessible 24h/24... et dans de nombreux cas, ça vous évite de vous déplacer !

Vos démarches en 1 clic

Main d'une femme sur une souris d'ordinateur

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Retrouvez, en 1 clic, les formulaires disponibles sur le site de la Comcom.

Les cours d’eau

Photo d'un cours d'eau

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Je suis riverain d'un cours d'eau. Quels sont mes droits ? Quels sont mes devoirs ? Dois-je l'entretenir ? Comment ? Attention ! Bien que la Comcom soit compétente en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI), cela ne remet pas en cause vos droits et vos devoirs de propriétaire riverain. Qu’est-ce qu’un cours d’eau ? La différence entre un cours d’eau et un fossé est déterminée par les services de l’Etat sur la base des connaissances locales et de terrain. La distinction majeure entre ces intitulés est législative. En effet, le fossé dépend du code civil...

Déchèterie – Demande de carte d’accès – Professionnel

decheterie nomeny

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Je suis un professionnel

Rapport annuel 2019-OM

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Je m’informe sur les déchets

Femme souriante avec casque micro devant un ordinateur

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Que faire en cas de bac volé, abimé... signaler un point d'apport volontaire plein, comprendre sa facture, les tarifs... on vous dit tout

Je prends les transports en commun

Photo d'un bus

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Pour tout savoir sur Fluo Grand Est, le réseau de transports en commun de la région Grand Est

L’urbanisme

photo de plans de construction avec compas, maison miniature

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Consulter les documents d'urbanisme en vigueur, les autorisation d'urbanisme